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Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Avis relatif aux tarifs de la voie publique à l'occasion
du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 29 mai au dimanche 1er juin 2003, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 29 mai au dimanche 1er juin 2003, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
OCCUPATION DE LA VOIE PUBLIQUE - 59ème GRAND PRIX AUTOMOBILE DE MONACO
Mme le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 24 au dimanche 27 mai 2001, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ... Mme le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 24 au dimanche 27 mai 2001, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
Tarifs appliqués aux occupations de la voie publique du 2ème Grand Prix de Monaco Historique (27 - 28 mai 2000) et du 58ème Grand Prix Automobile de Monaco (1er - 4 juin 2000)
commerçants de cette catégorie ne pourront vendre que des articles autorisés.
III. Tarifs appliqués aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 2ème Grand Prix de Monaco Historique et ... commerçants de cette catégorie ne pourront vendre que des articles autorisés.
III. Tarifs appliqués aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 2ème Grand Prix de Monaco Historique et ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Occupation de la voie publique à l'occasion
du 63eme Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Occupation de la voie publique à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Occupation de la voie publique - 3e Grand Prix de Monaco Historique
60e Grand Prix Automobile de Monaco
des articles entrant dans le cadre de leur activité.
II. - Tarif appliqué aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 60e Grand Prix Automobile de Monaco.
1ère Catégorie ... des articles entrant dans le cadre de leur activité.
II. - Tarif appliqué aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 60e Grand Prix Automobile de Monaco.
1ère Catégorie ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Occupation de la voie Publique à l'occasion du 5ème Grand Prix de
Monaco Historique et du 64ème Grand Prix Automobile de Monaco
jeudi 25 mai au dimanche 28 mai 2006, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique ... jeudi 25 mai au dimanche 28 mai 2006, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance publique ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Occupation de la voie publique à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
vendre des marchandises, seront soumis au paiement d'une redevance pour occupation temporaire de la voie publique fixée à la somme de :
Tarif par m2 et par jour : 14,00 €
II - TARIF APPLIQUE AUX ... vendre des marchandises, seront soumis au paiement d'une redevance pour occupation temporaire de la voie publique fixée à la somme de :
Tarif par m2 et par jour : 14,00 €
II - TARIF APPLIQUE AUX ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
AVIS RELATIF AU CHANGEMENT DE TAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
taxe comprise en appliquant à ce dernier un coefficient de conversion égal à 0,836.
Pour toute précision complémentaire, la Direction des Services Fiscaux répond à vos questions :
Par courrier ... taxe comprise en appliquant à ce dernier un coefficient de conversion égal à 0,836.
Pour toute précision complémentaire, la Direction des Services Fiscaux répond à vos questions :
Par courrier ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
IMPOT SUR LES BENEFICES DES ENTREPRISES
Déclarations des résultats
Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ... Les déclarations des résultats que les redevables de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, sont tenus d'adresser à la Direction des Services ...